
Depuis toujours, les actifs numériques se protègent par la propriété intellectuelle (PI) : brevets, marques, dessins et modèles d'une part ; droit d'auteur, droit des bases de données et savoir-faire d'autre part.
Ces droits historiques suffisent-ils encore ? L'IA générative rebat les cartes : un projet qui exigeait 2 M€ de développement il y a cinq ans peut aujourd'hui être reproduit pour quelques centaines de milliers d'euros, sans pour autant constituer une copie au sens du droit de la PI.
Au programme de ce Workshop organisé par ALPHA-RLH et IPSILON :
- Rappel des droits de PI protégeant logiciels et bases de données.
- Construire un actif de PI sans examen : analyser l'actif, comprendre les leviers de sa création (originalité, investissement) et les documenter.
- Ne plus valoriser le seul « code », mais le système informationnel complet.
Un rendez-vous pour comprendre pourquoi le coût historique protège l'actif comptable à court terme, mais expose l'entreprise à un risque de dépréciation brutale si l'analyse économique n'est pas anticipée, et comment y répondre dès maintenant.